Documents officiels de la Cinquième Session
Documents officiels de la Cinquième Session
9 au 27 août 1999
Assemblée | ||
| ISBA/5/A/Inf.1 | Demande d’octroi du statut d’observateur auprès de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/Inf.2 | Demande d’admission au statut d’observateur auprès de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/Inf.3 | Délégations à la cinquième session de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relatif au siège de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/L.3 | Projet de décision de l’Assemblée relatif au budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/1 Corr.1 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/2 - ISBA/5/C/2 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/2 - ISBA/5/C/2 - Add 1 Rev 1 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000. Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/3 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission des finances conformément au paragraphe 5 de la section 9 de l’annexe à l’accord relatif à la mise en oeuvre de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/4 | Considérations relatives à l’offre du Gouvernement jamaïcain concernant le site du siège permanent de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/4 Add.1 | Considérations ayant trait à l’offre du Governement jamaïcain concernant l’emplacement du siège permanent de l’Autorité. Rapport du Secrétaire général. Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/5 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/6 | Nomination d’un auditeur. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/7* | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’élection de membres appelés à pourvoir les sièges vacants au Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/8 - ISBA/5/C/7 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 et questions connexes. Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/9 | Pouvoirs des représentants participant à la cinquième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/10 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant les pouvoirs des représentants à la cinquième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/11 | Decision of the Assembly of the Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative au siège de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/12 | Décision de l’Assemblée relatif au budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/13 | Barème des contributions des membres au budget administratif de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/A/14 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée au cours de la cinquième session | AR CH EN ES FR RU |
Conseil | ||
| ISBA/5/C/L.1 Rev.2 | Projet de règlement intérieur de la Commission juridique et technique. Proposé par la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.2 | Ordre du jour provisoire du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.3 | Projet de règlement financier de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.4 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins relative au siège de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.5 | Projet de décision du Conseil relatif au budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.6 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le projet de règlement financier de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.7 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le règlement intérieur de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/L.8 | Proposition présentée par la delégation néerlandaise concernant le principe de précaution | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/1 Corr.1 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/2 - ISBA/5/A/2 - Add. 1 Rev.1 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000. Rapport du Secrétaire général. Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/3 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/4 Rev.1 | Projet de règlement révisé relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Version révisée du document ISBA/4/C/4/Rev.1 du 29 avril 1998, établie par le Secrétariat en collaboration avec le Président du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/5 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/6 | Rapport de la Commission juridique et technique sur les travaux de sa cinquième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/7 - ISBA/5/A/8 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 et questions connexes. Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/8 | Décision du Conseil relative au budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2000 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/9 | Decision of the Council of the Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins relative au siège de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/10 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le projet de règlement financier de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/11 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil durant la cinquième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/C/12 | Déclaration du Groupe des États d’Amérique latine et des Caraïbes, présentée par le représentant du Chili auprès de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
Commission juridique et technique | ||
| ISBA/5/LTC/R.1 | Rapport de la Chine sur la restitution de 20 % du secteur d’activités préliminaires | |
| ISBA/5/LTC/R.2 | Rapport périodique sur les activités menées par le Gouvernement de la République de Corée dans le secteur d’activités préliminaires du 1er août 1998 à 31 juillet 1999 | |
| ISBA/5/LTC/R.3 | Lettre datée du 31 juillet 1999, adressée au Secrétaire général d l’Autorité internationale des fonds marins par le chef de la délégation de la République de Corée | |
| ISBA/5/LTC/R.4 | Rapport périodique sur les activités menées par l’Organisation mixte Interoceanmetal (IOM) dans le secteur d’activités préliminaires du 1er janvier au 31 décembre 1998 | |
| ISBA/5/LTC/R.5* | Rapport sur la restitution de 10.07 % du secteur d’activités préliminaires. Présenté par le Gouvernement de la République de Corée | |
| ISBA/5/LTC/1 | Recommandations de l’Atelier chargé d’élaborer des directives pour l’évaluation de l’impact éventuel de l’exploration de nodules polymétalliques sur l’environnement dans la Zone. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
Commission des finances | ||
| ISBA/5/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission des finances | |
| ISBA/5/FC/1 | Règlement intérieur de la Commission des finances. Adopté par la Commission des finances, le 20 août 1999 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/5/FC/WP.1 | Statut du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins |
