Documents officiels de la Sixième Session
Documents officiels de la Sixième Session
20-31 mars et 3-14 juillet 2000
ASSEMBLY | ||
| ISBA/6/A/Inf.1 | Délégations à la sixième session de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/Inf.2 | Délégations à la reprise de la sixième session de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/L.1 Rev.1 | Ordre du jour provisoire de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le Règlement financier de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/L.3 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité relative à l’élection aux sièges vacants du Conseil, conformément au paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/1 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9, paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/2 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/3* | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le Règlement financier de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/4 Add.1 | Pouvoirs des représentants participant à la sixième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins. Additif. | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/5 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant les pouvoirs des représentants à la sixième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/6 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa sixième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/7- ISBA/6/C/4 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2001-2002. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/8 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité concernant la nomination du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/9 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/10 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9, paragraphe 5, de l’annexe à l’accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/11 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9, paragraphe 5, de l’annexe à l’accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/12 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9, paragraphe 5, de l’annexe à l’accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/13- ISBA/6/C/6 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2001-2002. Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/14 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité relative à l’élection aux sièges vacants du Conseil, conformément au paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/15 | Décision de l’Assemblée concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2001-2002 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/16 | Pouvoirs des représentants participant à la reprise de la sixième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/17 | Décision de l’Assemblée concernant les pouvoirs des représentants à la reprise de la sixième session de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/18 | Décision de l’Assemblée concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/A/18 Corr.1 | Décision de l’Assemblée concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | ES |
| ISBA/6/A/18 Corr.2 | Décision de l’Assemblée concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | ES |
| ISBA/6/A/19 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à la reprise de la sixième session | AR CH EN ES FR RU |
COUNCIL | ||
| ISBA/6/C/Inf.1 | Questions en suspens concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone (ISBA/5/C/4/Rev.1). Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.1 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.2 | Statut du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.3 | Proposition de la délégation du Chili portant sur le document ISBA/5/C/4/Rev.1, daté du14 octobre 1999 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.4 | Projet de décision du Conseil concernant le Règlement de la Comission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.5 | Projet de décision du Conseil concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2001-2002 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.6 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité concernant le Statut du personnel de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/L.7 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité concernant le Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/1 | Ordre du jour provisoire de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/2* | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Version révisée du document ISBA/5/C/4/Rev.1 du 14 octobre 1999, établie par le Secrétariat en collaboration avec le Président du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/3 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à sa sixième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/4- ISBA/6/A/7 | Projet du budget de l’Autorité pour l’exercice 2001-2002. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/5 | Élection à un poste devenu vacant à la Commission juridique et technique, en application du paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la partie XI de la Convention | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/6- ISBA/6/A/13 | Projet de budget de l’Autorité pour l’exercice 2001-2002. Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/7 | Décision du Conseil concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2001-2002 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/8 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Proposition du Président du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/8 Corr.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Proposition du Président du Conseil. Correctif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/9 | Décision du Conseil concernant le Règlement de la Comission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/10 | Décision du Conseil concernant le Statut du personnel de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/11 | Rapport du President de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission à la reprise de sa sixième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/12 | Décision du Conseil concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/6/C/13 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la reprise de sa sixième session | AR CH EN ES FR RU |
