image
Documents Officiels de la Septième Session

Documents Officiels de la Septième Session
2-13 juillet 2001

Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).

 

 

 ASSEMBLÉE

 
ISBA/7/A/Inf.1Demande d’octroi du statut d’observateur auprès de l’AssembléeAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/Inf.2Delegation of the 7th Session AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/L.1  Ordre du jour provisoire de l'Assemblée AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/1 Agenda of the Assembly  AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/2 Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/3 Élection des membres de la Commission des financesAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/3
Add. 1 
Élection des membres de la Commission des financesAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/3
Add. 2 
Élection des membres de la Commission des financesAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/3
Add. 3 
Élection des membres de la Commission des financesAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/3
Add. 4
Élection des membres de la Commission des financesAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/4 Pouvoirs des représentants à la septième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins AR CH EN ES FR RU
ISBA/7A/4
Corr.1 
Pouvoirs des représentants à la septième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/5 Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le Statut du personnel de l’Autorité AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/6 Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant les pouvoirs des représentants à la septième session de l’Autorité AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/A/7 Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa septième sessionAR CH EN ES FR RU
 

 CONSEIL

 
ISBA/7/C/L.1Ordre du jour provisoire du ConseilAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/1 Ordre du jour du Conseil  AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/2 Réglementation relative à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques hydrothermaux et des encroûtements ferromanganésifères riches en cobalt dans la Zone : considérationsAR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/3 Élection des membres de la Commission juridique et technique AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/3
Add. 1 
Élection des membres de la Commission juridique et technique AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/3
Add. 2
Élection des membres de la Commission juridique et technique AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/4État des contrats relatifs à l’exploration, émis conformément au Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone  AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/5 Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission à la septième session AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/6 Décision du Conseil concernant l’élection de membres de la Commission juridique et technique AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/C/7 Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la septième sessionAR CH EN ES FR RU
 

COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE

 
ISBA/7/LTC/1
Rev.1**
Recommandations à l’intention des contractants en vue de l’évaluation d’éventuels impacts sur l’environnement liés à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/LTC/2Programmes de formation au titre de la résolution II de la troisième Conférence des Nations Unies sur le droit de la mer AR CH EN ES FR RU
ISBA/7/LTC/3 Ordre du jour de la Commission juridique et technique AR CH EN ES FR RU