Documents officiels de la Huitième Session
Documents officiels de la Huitième Session
(5 au 16 août 2002)
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE | ||
| ISBA/8/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l'Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/1 | Exposés succincts sur les dépôts massifs de sulfures polymétalliques et les encroûtements de ferromanganèse riches en cobalt | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/1 Corr. 1 | Corrigendum to ISBA/8/A/1 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/2 | Ordre du jour de l'Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/3 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9, paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/4 | Sceau officiel, drapeau et emblème de l’Autorité internationale des fonds marins. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/5 | Rapport du Secrétaire général sur l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 5, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/5 Add.1 | Rapport du Secrétaire général sur l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 5, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer - Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/6 - ISBA/8/C/2 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2003-2004 Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/7 - ISBA/8/C/3 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice financier 2003-2004. Rapport de la Commission des finances ISBA/8/A/8 Pouvoirs des représentants à la huitième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins [Rev.1] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/8 | Pouvoirs des représentants à la huitième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/9 | Décision de l’Assemblée concernant les pouvoirs des représentants des États parties à la huitième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/10 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/11 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice financier 2003-2004 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/12 | Décision de l’Assemblée concernant le sceau officiel, le drapeau et l’emblème de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/13 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à la huitième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/A/14 | Déclaration du Groupe des États d’Amérique latine et des Caraïbes | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/8/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Consei | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/L.2 | Projet de décision du Conseil concernant le budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice financier 2003-2004 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/1 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/2 - ISBA/8/A/6 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2003-2004 Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/3 - ISBA/8/A/7 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice financier 2003-2004. Rapport de la Commission des finances [Rev.1] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/4 | Modalités de financement de la participation aux réunions de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/5 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice financier 2003-2004 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/6 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la huitième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/C/7 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la huitième session | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/8/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/LTC/1 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/8/LTC/2 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants. Rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/8/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
