Documents officiels de la Neuvième Session
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE | ||
| ISBA/9/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l'Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/1 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/2 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/3 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/4 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/5 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/6 | Pouvoirs des représentants à la neuvième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/7 | Décision de l’Assemblée concernant les pouvoirs des représentants des États parties à la neuvième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/8 | Déclaration faite par la délégation japonaise à l’Assemblée à sa neuvième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/A/9 | Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa neuvième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/9/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/1 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/2 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/3 | Withdrawn | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/4 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la neuvième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/5 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/C/6 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la neuvième session | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/9/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/1 | Ordre du jour | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/2 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants. Rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/3 | État d’avancement de la base de données centrale de l’Autorité internationale des fonds marins sur les ressources minières | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/4 | Situation des rapports annuels présentés par les contractants | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/4 Add.1 | Situation des rapports annuels présentés par les contractants | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/LTC/5 | Informations tirées de textes de loi nationaux relatifs aux questions afférentes au projet de réglementation de la prospection et de l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/9/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/FC/1 | Nomination de vérificateurs des comptes | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/9/FC/2 | Modalités de financement de la participation aux travaux de la Commission juridique et technique et de la Commission des finances des membres de ces organes ressortissants de pays en développement | AR CH EN ES FR RU |
