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Documents officiels de la dixième session
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE |
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ISBA/10/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l'Assemblée | |
ISBA/10/A/1 | Ordre du jour de l'Assemblée | |
ISBA/10/A/2 - | Accord complémentaire entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain relatif au siège de l’Autorité internationale des fonds marins et à l’utilisation du Centre de conférences de la Jamaïque | |
ISBA/10/A/3 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/10/A/4 - | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2005-2006 | AR CH EN |
| ISBA/10/A/5 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
ISBA/10/A/6 - | Rapport de la Commission des finances | |
ISBA/10/A/7 | Pouvoirs des représentants à la dixième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs | |
ISBA/10/A/7 Rev.1 | Pouvoirs des représentants à la dixième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs | |
ISBA/10/A/8 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant son budget pour l’exercice 2005-2006 | |
ISBA/10/A/9 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la dixième session de l’Autorité internationale des fonds marins | |
ISBA/10/A/10 | Projet de résolution présenté par le Japon sur les modalités du financement de la participation aux réunions de la Commission juridique et technique et de la Commission des finances | |
ISBA/10/A/11 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord complémentaire entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain relatif au siège de l’Autorité internationale des fonds marins et à l’utilisation du Centre de conférences de la Jamaïque | |
ISBA/10/A/12 | Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa dixième session | |
| CONSEIL |
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ISBA/10/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Conseil | |
| ISBA/10/C/1 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
ISBA/10/C/2 - | Accord complémentaire entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain relatif au siège de l’Autorité internationale des fonds marins et à l’utilisation du Centre de conférences de la Jamaïque | |
ISBA/10/C/3 | Ordre du jour du Conseil | |
ISBA/10/C/4 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la dixième session de la Commission | |
| ISBA/10/C/5 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord complémentaire entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain relatif au siège de l’Autorité internationale des fonds marins et à l’utilisation du Centre de conférences de la Jamaïque | |
| ISBA/10/C/6 - ISBA/10/A/4 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2005-2006 | AR CH EN |
| ISBA/10/C/7 - ISBA/10/A/6 | Rapport de la Commission des finances | |
| ISBA/10/C/8 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice financier 2005-2006 | |
| ISBA/10/C/9 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant les candidatures à l’élection au poste de Secrétaire général | |
| ISBA/10/C/10 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la dixième session | |
| ISBA/10/C/WP.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements ferromanganésifères enrichis en cobalt dans la Zone* | |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/10/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | |
| ISBA/10/LTC/2 | Rapports annuels présentés par les contractants : point de la situation | |
| ISBA/10/LTC/3 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants | |
| ISBA/10/LTC/4 | Recommandations de l’atelier sur la normalisation des données et de l’information relatives à l’environnement qu’exige le Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone (ISBA/6/A/18), et recommandations à l’intention des contractants en vue de l’évaluation d’éventuels impacts sur l’environnement liés à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone (ISBA/7/LTC/1) | |
| ISBA/10/LTC/5 | Rapport intérimaire sur l’élaboration d’un modèle géologique pour la Zone de Clarion-Clipperton | |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/10/FC/1 | Ordre du jour de la Commission des finances |
