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Documents officiels de la onzième session
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE |
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| ISBA/11/A/INF.1 | Demande de statut d’observateur auprès de l’Assemblée | |
ISBA/11/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l'Assemblée | |
ISBA/11/A/1 | Ordre du jour de l'Assemblée | |
ISBA/11/A/2 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/11/A/3 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | |
ISBA/11/A/4 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
| ISBA/11/A/4 Corr.1 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
ISBA/11/A/5 | Notification datée du 28 juillet 2005, adressée par le Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins aux États membres conformément à l’alinéa c) du paragraphe 1 de l’article 20 du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | |
ISBA/11/A/6 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/11/A/7 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/11/A/8 | Rapport de la Commission des finances | |
ISBA/11/A/9 | Pouvoirs des représentants à la onzième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | |
ISBA/11/A/10 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la onzième session de l’Autorité internationale des fonds marins | |
ISBA/11/A/11 | Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa onzième session | |
| CONSEIL |
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ISBA/11/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Conseil | |
| ISBA/11/C/L.2 | Projet de décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration présentée par la République fédérale d’Allemagne, représentée par l’Institut fédéral des géosciences et des ressources naturelles(Distr. limitée) | AR CH EN ES FR RU |
ISBA/11/C/1 | Ordre du jour du Conseil | |
ISBA/11/C/2 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/11/C/3 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
| ISBA/11/C/4 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
| ISBA/11/C/5 | Notes explicatives concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements ferromanganésifères enrichis en cobalt dans la Zone (ISBA/10/C/WP.1) | |
| ISBA/11/C/6 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
| ISBA/11/C/7 | Rapport et recommandations présentés au Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration présentée par le Bundesanstalt für Geowissenschoften und Rohstoffe (BGR) (Institut fédéral des sciences de la terre et des ressources naturelles) au nom de l’Allemagne | |
| ISBA/11/C/8 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la onzième session | |
| ISBA/11/C/9 | Rapport de la Commission des finances | |
| ISBA/11/C/10 | Décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration présentée par la République fédérale d’Allemagne, représentée par l’Institut fédéral des géosciences et des ressources naturelles | |
| ISBA/11/C/11 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la onzième session | |
| ISBA/10/C/WP.1 Rev.1* | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone* | |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/11/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique | |
| ISBA/11/LTC/1 | Établissement d’un modèle géologique des nodules polymétalliques dans la zone de Clarion-Clipperton | |
| ISBA/11/LTC/2 | Recommandations de l’Atelier de l’Autorité sur les sulfures polymétalliques et encroûtements cobaltifères, leur milieu et les principes de l’élaboration de profils écologiques témoins et d’un programme de surveillance de l’exploration et de l’extraction minière, qui s’est tenu à Kingston (Jamaïque) du 6 au 10 septembre 2004(Distr. limitée) | AR CH EN |
| ISBA/11/LTC/3 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | |
| ISBA/11/LTC/4 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants : rapport et recommandations de la Commission juridique et technique (Distr. limitée) | AR CH EN |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/11/FC/L.1 | Ordre du jour de la Commission des finances | |
| ISBA/11/FC/1 | Nomination d’un commissaire aux comptes indépendant | |
| ISBA/11/FC/2 | Nouveaux membres pour 2005 | |
| ISBA/11/FC/3 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins sur le Fonds d’affectation spéciale volontaire destiné à accroître la participation des membres représentant des pays en développement aux réunions de la Commission juridique et technique et de la Commission des finances |
