- Aperçu
- 18th Session (2012)
- Sessions précédentes
- 17th Session (2011)
- 16th Session (2010)
- 15th Session (2009)
- 14th Session (2008)
- Treizième session (2007)
- 12th Session (2006)
- 11th Session (2005)
- 10th Session (2004)
- 9th Session (2003)
- 8th Session (2002)
- 7th Session (2001)
- 6th Session (2000)
- 5th Session (1999)
- 4th Session (1998)
- 3rd Session (1997)
- 2nd Session (1996)
- 1st Session (1994-1995)
Documents officiels de la douzième session
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE |
| |
ISBA/12/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de la douzième session de l’Assemblée | |
ISBA/12/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/12/A/1 | Ordre du jour de la douzième session de l’Assemblée | |
ISBA/12/A/2 Corr.1 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Rectificatif | |
ISBA/12/A/3- ISB2/C/4 Rev.1 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2007-2008 | AR CH EN |
ISBA/12/A/4 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/12/A/5 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/12/A/6 Add.2 | Élection des membres de la Commission des finances. Liste des candidats présentés par les États parties | |
ISBA/12/A/7- | Rapport de la Commission des finances | |
ISBA/12/A/8 | Pouvoirs des représentants à la douzième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | |
ISBA/12/A/9 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la douzième session de l’Autorité internationale des fonds marins | |
ISBA/12/A/10 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2007-2008 | |
ISBA/12/A/11 | Résolution portant création d’un Fonds de dotation pour la recherche scientifique marine dans la Zone | |
ISBA/12/A/12 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
ISBA/12/A/13 | Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa douzième session | |
| CONSEIL |
|
ISBA/12/C/L.1 | Ordre du jour provisoire de la douzième session du Conseil | |
ISBA/12/C/1 | Ordre du jour de la douzième session du Conseil | |
ISBA/12/C/2 | Analyse du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements ferromanganésifères riches en cobalt dans la Zone. Première partie Dispositions ayant trait à la prospection, aux demandes concurrentes et à la disposition antimonopole | |
| ISBA/12/C/2 Part II | Analyse du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone. Partie II Dispositions ayant trait à la protection du milieu marin Analyse du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | |
| ISBA/12/C/2 Part III | Analyse du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | |
ISBA/12/C/3 | Encroûtements cobaltifères de ferromanganèse et sulfures polymétalliques : exploration et site minier type retenu pour l’attribution des blocs. Partie I : Encroûtements cobaltifères de ferromanganèse | |
ISBA/12/C/3 | Modèles de sélection des blocs en vue de l’exploration et de l’exploitation minière des encroûtements ferromanganésifères riches en cobalt et des sulfures polymétalliques. Partie II : sulfures polymétallique (l’étude intégrale avec ses appendices). | |
| ISBA/12/C/4- ISBA/12/A/3 Rev.1 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2007-2008 | AR CH EN |
| ISBA/12/C/5 Add.1 | Élection des membres de la Commission juridique et technique. Liste des candidats présentés par les États parties | |
| ISBA/12/C/5 Add.2* | Élection des membres de la Commission juridique et technique. Liste des candidats présentés par les États parties | |
| ISBA/12/C/6 | Proposition de la Fédération de Russie. Propositions de la délégation russe concernant le projet de règlement | |
| ISBA/12/C/7 | Modifications du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse concernant les sulfures polymétalliques suggérées par l’atelier sur les aspects techniques et économiques de l’exploitation des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères dans la Zone | |
| ISBA/12/C/8 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique | |
| ISBA/12/C/9- ISBA/12/A7 | Rapport de la Commission des finances | |
| ISBA/12/C/10 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2007-2008 | |
| ISBA/12/C/11 | Décision du Conseil concernant l’élection des membres de la Commission juridique et technique | |
| ISBA/12/C/12 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la douzième session | |
| ISBA/10/C/WP.1 Rev.1* | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone** | |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/12/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | |
| ISBA/12/LTC/1 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | |
| ISBA/12/LTC/2 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants : rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/12/FC/L.1 | Projet de proposition en vue de la creation d’un fonds de dotation de l’Autorité internationale des fonds marins | |
| ISBA/12/FC/L.2 | Ordre du jour provisoire | |
