Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE | ||
| ISBA/13/A/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/1 | Ordre du jour de la treizième session de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/3 - ISBA/13/C/5 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/4 | Pouvoirs des représentants à la treizième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/5 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la treizième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/6 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative au mandat, principes directeurs et procédures du Fonds de dotation de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/A/7 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à la treizième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/13/C/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/L.2 | Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins relative à la taille et à la composition de la Commission juridique et technique et à la procédure à suivre pour les futures élections | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/WP.1* | Projet de règlement relatif à la prospection et à l'exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/1 | Ordre du jour de la treizième session du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/2 | Facteurs à prendre en considération en ce qui concerne la taille et la composition futures de la Commission juridique et technique ainsi que la procédure applicable aux élections futures | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/3 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/4* | Déclaration du Secrétaire général devant le Conseil sur l’examen périodique de l’exécution, par les contractants, des plans de travail relatifs à l’exploration | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/5 - ISBA/13/A/3 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/6 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins relative à la taille et à la composition de la Commission juridique et technique et à la procédure à suivre pour les futures élections | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/C/7 | Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la treizième session | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/13/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/LTC/WP.1* | Projet de règlement relatif à la prospection et à l'exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/LTC/1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l'exploration des encroûtements de ferromanganèse cobaltifères dans la Zone. Note du secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/LTC/2 | Note d'information sur les travaux de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/LTC/3 | Ordre du jour de la treizième session de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/13/LTC/4 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants. Rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/13/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
