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Documents officiels de la quatorzième session
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
| ASSEMBLÉE | |
| ISBA/14/A/L.1 Rev.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/L.3 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant la nomination du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/L.4* | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’élection aux sièges vacants au Conseil de l’Autorité, conformément au paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/1 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des Fonds marins présenté au titre de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/4 | Élection destinée à pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/5 | Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/6 | Élection pour pourvoir un poste vacant à la Commission des finances conformément à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/7 - ISBA/14/C/6 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/8* | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2009-2010 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/9 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant la nomination du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/10 | Pouvoirs des représentants à la quatorzième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/11 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la quatorzième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/12 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/A/13 | Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée à la quatorzième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/14/C/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/1 | Ordre du jour | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/2 | Diversité biologique, aire de distribution et flux génétique des espèces dans les fonds abyssaux nodulaires du Pacifique : prédire et gérer les conséquences de l’exploitation des grands fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/4* | Examen des questions en suspens concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/5 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la me | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/6 - ISBA/14/A/7 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/7 | Les technologies d’extraction des nodules polymétalliques : situation actuelle et perspectives – rapport de l’atelier organisé par l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/8 | Rapport du Président de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/9 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant la candidature à l’élection au poste de Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/10 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice financier 2009-2010 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/C/11* | Déclaration du Président du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins sur les travaux du Conseil à la quatorzième session | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE | ||
| ISBA/14/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/L.2 | Nauru Ocean Resources Inc. Demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/L.3 | Tonga Offshore Mining Limited. Demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/1 | Ordre du jour | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/2* | Raisons pour lesquelles il convient de créer des zones témoins de préservation en considération de l’exploitation des nodules dans la zone de Clarion-Clipperton et recommandations à cet effet. Résumé des conclusions d’un atelier sur la délimitation de zones marines protégées pour les monts sous-marins et la province nodulaire abyssale de l’océan Pacifique, tenu à l’Université d’Hawaii à Manoa (États-Unis) du 23 au 26 octobre 2007. Lien avec le site AMP | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/3 | Les technologies d’extraction des nodules polymétalliques : situation actuelle et perspectives – rapport de l’atelier organisé par l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/4 | Choix des candidats à la formation par l’Institut fédéral allemand des sciences de la terre et des ressources naturelles | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/5 | Considérations sur l’évaluation économique de l’environnement marin de la Zone et sur l’emploi d’outils de gestion par zone pour préserver la diversité biologique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/14/LTC/6 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants. Rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | EN |
| ISBA/14/LTC/7 | Choix des candidats au programme de formation de l’Institut fédéral allemand des sciences de la terre et des ressources naturelles | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION des FINANCES | ||
| ISBA/14/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
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