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- 2nd Session (1996)
- 1st Session (1994-1995)
Documents officiels
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
| ASSEMBLÉE | |
| ISBA/15 /A/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/L.2 | Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative aux Questions financières et budgétaires | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/Inf.1 | Demande de statut d’observateur auprès de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/Inf.2 | Demande de statut d’observateur auprès de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/1 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté au titre de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/3 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission des finances conformément à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/4 | Séminaire de sensibilisation aux travaux de l’Autorité internationale des fonds marins, tenu à Abuja (Nigéria) du 24 au 26 mars 2009 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/5-ISBA/15/C/6 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/6 | Pouvoirs des représentants à la quinzième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/7 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la 15ème session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/8 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative aux questions financières | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/A/9 | Déclaration du Président de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins sur les travaux de l’Assemblée à la quinzième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/15/C/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/WP.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone. Document établi par le Secrétariat* | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/WP.1 Corr.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone. | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/WP.1 Rev.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CHEN ES FR RU |
| ISBA/15/C/WP.2 | Examen des questions en suspens concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone. Document établi par le Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/1 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/2 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/3 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/4 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/5 | Rapport analytique présenté par le Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la quinzième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/6-ISBA/15/A/5 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/7 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins sur les questions financières et budgétaires | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/C/8 | Déclaration du Président du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins sur les travaux du Conseil à la quinzième session | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE et TECHNIQUE | ||
| ISBA/15/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/1 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/2 | Examen des rapports annuels présentés par les contractants conformément au Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/3 | État d’avancement du projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/4 | Proposition de désignation de certains secteurs géographiques dans la zone de Clarion-Clipperton. Note du Secrétariat | |
| ISBA/15/LTC/5 | Considérations concernant la communication des dépenses directes et effectives d’exploration comme exigé par l’annexe 4, section 10 du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | |
| ISBA/15/LTC/6* | Demande d’approbation des plans d’exploration de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga Offshore Mining Ltd | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/7 | Recommandations à l’usage des contractants pour l’établissement de rapports concernant les dépenses directes et effectives d’exploration visées à l’article 10 de l’annexe 4 du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/LTC/8 | AR CH EN ES FR RU | |
| ISBA/15/LTC/WP.1 | Recommandations à l’usage des contractants pour l’établissement de rapports concernant les dépenses effectives et directes d’exploration visées à l’article 10 de l’annexe 4 du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION des FINANCES | ||
| ISBA/15/FC/L.1* | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/FC/2 | Nomination d’un commissaire aux comptes indépendant | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/FC/3 | Mesures d’économie prises par le Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/15/FC/4 | Nouveaux membres de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
