Documents de la Seizième Session (2010)
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
| ASSEMBLÉE | |
| ISBA/16/ A/INF.1 | Demande d’octroi du statut d’observateur conformément à l’alinéa e) du paragraphe 1 de l’article 82 du Règlement intérieur de l’Assemblée, présentée au nom du Comité international de protection des câbles | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/INF.2 | Demande de statut d’observateur présentée conformément à l’alinéa d) du paragraphe 1 de l’article 82 du Règlement intérieur de l’Assemblée pour le compte de la Commission OSPAR. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/ L.1/Rev.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/1 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté au titre de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/3 Rev 1 - ISBA/16/C/2/ Rev.1 | Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2011-2012 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/4 | Élection aux fins de pourvoir deux sièges vacants à la Commission des finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
ISBA/16/A/5* - | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/6 | Séminaire de sensibilisation tenu à Madrid (24-26 février 2010) : « Fonds marins : la nouvelle frontière » Déposé par la délégation espagnole | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/7 | Pouvoirs des représentants à la seizième session de l’Assemblée de l’Autorité nternationale des fonds marins. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/8 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirsv des représentants à la seizième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/9 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le Statut du personnel de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/10 | Décision de l’Assemblée concernant le budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2011-2012 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/11 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’élection destinée à pourvoir les sièges vacants au Conseil de l’Autorité, conformément au paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/12 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration de sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/12 Rev.1 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant le règlement relatif à la prospection et à l’exploration de sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/13 | Déclaration du Président de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins sur les travaux de l’Assemblée à sa seizième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/16/C/L.1/Rev.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/L.5 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone. Document proposé par le Président du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/1 | Ordre du jour de Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/3 | Facteurs à prendre en considération en ce qui concerne le fonctionnement de la Commission juridique et technique. Note du Secrétaire general | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/4 | Amendements à apporter au Statut du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins. Note du Secrétaire général de l’Autorité international des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/5 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/6 | Proposition tendant à demander un avis consultatif à la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins en ce qui concerne la responsabilité et les obligations de l’État qui patronne une entité. Présentée par la délégation de Nauru | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/7 | Rapport analytique du Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la seizième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/9 | Décision du Conseil de l’Autorité international des fonds marins concernant le Statut du personnel de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/10 | Décision du Conseil concernant le budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice 2011-2012 | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/12 | Décision du Conseil concernant le règlement relatif à la prospection et l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/13 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins tendant à demander un avis consultatif conformément à l’article 191 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/14* | Déclaration du Président du Conseil de l'Autorité internationale des fonds marins sur les travaux du Conseil à la seizième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/WP.1 | État des questions en suspens concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone. Document établi par le secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/WP.2 | Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE et TECHNIQUE | ||
| ISBA/16/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/1 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/2 | Code de gestion des travaux miniers sous-marins dans le respect de l’environnement, adopté par la International Marine Minerals Society. Note du Secrétariat [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/3 | Rapport de synthèse de l’atelier sur les résultats du projet d’élaboration d’un modèle géologique des gisements de nodules polymétalliques dans la Zone de Clarion-Clipperton, tenu à Kingston (Jamaïque) du 14 au 17 décembre 2009 [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/4 | Résumé des travaux des contractants dans le domaine de l’environnement [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/5 | Rapport sur les activités enterprises pendant la période 2008-2009 dans le cadre du programme de formation allemande | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/6 | Évaluation des rapports annuels présentés par les contractants. Rapport et recommandations de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/7 | Recommandations à l’intention des contractants en vue de l’évaluation d’éventuels impacts sur l’environnement liés à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Émanant de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION des FINANCES | ||
| ISBA/16/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/FC/2 | Nouveaux membres de l'Autorité [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/FC/3 | Mesures d’économie prises par le secretariat. Rapport du Secrétaire general [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/FC/4 | Fonds de roulement. Note du Secrétaire general [Distr, limitée] | AR CH EN ES FR RU |
