Documents de la Seizième Session (2010)
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
| ASSEMBLÉE | |
| ISBA/16A/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté au titre de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/16/C/L.1/Rev.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/3 | Facteurs à prendre en considération en ce qui concerne le fonctionnement de la Commission juridique et technique. Note du Secrétaire general | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/4 | Amendements à apporter au Statut du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins. Note du Secrétaire général de l’Autorité international des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/5 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/C/6 | AR CH EN ES FR RU | |
| ISBA/16/C/WP.2 | Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE et TECHNIQUE | ||
| ISBA/16/LTC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/16/LTC/2 | Code de gestion des travaux miniers sous-marins dans le respect de l’environnement, adopté par la International Marine Minerals Society. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION des FINANCES | ||
| ISBA/16/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire | AR CH EN ES FR RU |
