Autorité Internationale des Fonds Marins

7 mai 2010

L'Autorité Internationale des Fonds Marins Achève les Travaux de sa Seizième Session à Kingston Adopte le Règlement relatif aux sulfures polymétalliques; Élit de nouveaux membres au Conseil; Révise le statut de son personnel (FM-16-20 )

L’Autorité Internationale des Fonds Marins achève les Travaux de la Seizième Session; l’Assemblée approuve le Règlement relatif aux sulfur polymétalliques; Élit les membres du Conseil (FM-16-19 )

6 mai 2010

Le Conseil Adopte le Règlement Relatif à la Prospection et  à l’Exploration des Sulfures; Décide d’adresser un avis consultatif à la Chambre de règlement des différends (FM/16/18)

L’Assemblée Approuve le Budget de l’Autorité Internationale des Fonds Marins pour l’Exercice 2011 – 2012 ; Approuve les recommandations du Conseil concernant le statut du personnel de l’Autorité; Approuve le rapport de la Commission de vérification des pouvoirs(FM/16/17)

Le Conseil parvient à un Consensus sur le Projet de Résolution relatif aux Sulfures Polymétalliques; Ouvre la voie à une adoption formelle du Projet de règlement (FM/16/16)

5 mai 2010

Le Gouvernment de la Jamaïque réitère son appui pour l’Autorité et son travail (FM/16/15)

4 mai 2010

Discussion au Conseil d’un Projet de Resolution Relatif à la Question des Prétentions Concurrentes (FM/16/14)

Le Conseil Adopte la Clause Anti-Monopole du Projet de Règlement Relatif aux Sulfures Polymetalliques.  Poursuit son examen de la question des prétentions concurrentes (FM/16/13)

3 mai 2010

 Le Conseil Examine une demande de renvoi à la chambre des différents relatifs aux Fonds Marins; Demande au Secrétariat d’élaborer une version révisée de la demande (FM/16/12)

Le Conseil Approuve le Rapport de la Commission des Finances ; Adopte les révisions du Statut du personnel de l’Autorité  (FM/16/11)

30 avril 2010

Le Conseil de l’Autorité se Prononce sur la taille de la Commission Juridique et Technique ; Décide de maintenir à 25 le nombre de membres (FM/16/10)

Poursuite des Discussions sur le Rapport du Secrétaire Général de l’Autorité Internationale des Fonds Marins (FM/16/9) 

29 avril 2010

Le Conseil prend Note du Rapport de la Commission Juridique et Technique (FM/16/8)

Le Secrétaire Général Presente son Rapport devant l’Assemblée de l’Autorité des Fonds Marin (FM/16/7)

28 avril 2010

 M. Syamal Kanti Das (Inde) Élu Président du Conseil de l’Autorité Internationale des Fonds Marins pour sa sixième session (FM/16/6)
 
Le Conseil de l’Autorité Internationale des Fonds Marins reprend ses délibérations sur le Projet de Règlement relatif aux sulfures polymétalliques dans la Zone (FM/16/5)
 
Réunion d’Information à l’intention des membres de l’Autorité sur le Code de la Société Internationale des Minéraux Marins pour la gestion environnementale de l’exploitation marine (FM/16/4)

27 avril 2010

Jesús Silva-Fernández Élu Président de l’Assemblée de l’Autorité Internationale des Fonds Marins pour 2010. Rectificatif (FM-16-3 Corr.1 )

Jesús Silva-Fernández Élu Président de l’Assemblée de l’Autorité Internationale des Fonds Marins pour 2010 (FM/16/3)

L’Autorité Internationale des Fonds Marins entame les Travaux de sa seizième session (FM/16/2)

26 avril 2010

Background Press Release: Seabed Authority to Finalize Text on Regulations for Polymetallic Sulphides; To Elect one half of Council Members and Adopt 2011-2012 Budget at Kingston Session, 26 April to 7 May 2010 [SB/16/1]