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Documents de la Septième Session (2011)
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
ASSEMBLÉE | ||
| ISBA/17/A/INF.1 | Demande d’admission au statut d’observateur au nom du Center of Oceans Law and Policy de la faculté de droit de l’Université de Virginie, conformément à l’alinéa e) du paragraphe 1 de l’article 82 du Règlement intérieur de l’Assemblée. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/1 | Ordre du jour de l’Assemblée | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/2 | Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté au titre de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer | |
| ISBA/17/A/3 | Rapport de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/4 | Élection de membres de la Commission des finances. Liste des candidatures proposées par les États parties. Note du Secrétaire général | |
| ISBA/17/A/4/Add.1 | Élection des membres de la Commission des finances. Liste des candidats présentés par les États parties. Note du Secrétaire général. Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/5 | Décision de l’Assemblée concernant les questions financières et budgétaires | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/6 | Pouvoirs des représentants à la dix-septième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/7 | Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants à la dix-septième session de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/8 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins relative à la commémoration du trentième anniversaire de l’adoption de la Convention des Nations Unies de 1982 sur le droit de la mer | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/9 | Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’avis consultatif de la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins du Tribunal international du droit de la mer sur certains aspects des responsabilités et obligations des États qui patronnent des personnes et entités dans le cadre d’activités menées dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/A/10 | Déclaration du Président sur les travauX de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins à sa dix-septième session | AR CH EN ES FR RU |
CONSEIL | ||
| ISBA/16/C/WP.2 | Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C | Proposition tendant à apporter des modifications aux articles 12 et 27 dans le document ISBA/16/C/WP.2 (soumise par la délégation chinoise) | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/1 | Ordre du jour du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/2 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique, conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer . Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/2 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique, conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/4 | Élection des membres de la Commission juridique et technique. Liste des candidats proposés par les États Parties. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/4 Add.1 | Élection des membres de la Commission juridique et technique. Liste des candidats proposés par les États Parties. Note du Secrétariat. Additif | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/5 | Procédure d’examen des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des sulfures polymétalliques. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/6- ISBA/17/LTC/5 | Avis consultatif de la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins sur les responsabilités et obligations des États qui patronnent des personnes et entités dans le cadre d’activités menées dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/7 | Procédure d’examen des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/8 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/9 | Rapport et recommandations au Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration présentée par Nauru Ocean Resources Inc. Soumis par la Commission juridique et technique. | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/10* | Rapport et recommandations présentés au Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de nodules polymétalliques soumise par Tonga Offshore Mining Limited. Soumis par la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/11* | Rapport et recommandations au Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de sulfures polymétalliques présentée par l’Association chinoise de recherche-développement concernant les ressources minérales des fonds marins. Présenté par la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/12 | Rapport et recommandations au Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins au sujet d’une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration des sulfures polymétalliques présenté par le Gouvernement de la Fédération de Russie. Document établi par la Commission juridique et technique. | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/13 | Rapport de synthèse établi par le Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission à sa dix-septième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/14 | Décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de nodules polymétalliques présentée par Nauru Ocean Resources Inc. | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/15 | Décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de nodules polymétalliques présentée par Tonga Offshore Mining Limited | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/16 | Décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de sulfures polymétalliques présentée par China Ocean Mineral Resources Research and Development Association | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/17 | Décision du Conseil concernant une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration de sulfures polymétalliques présentée par le Gouvernement de la Fédération de Russie | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/18 | Décision du Conseil concernant les questions financières et budgétaires | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/19 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins relative à un plan de gestion de l’environnement de la zone de Clarion-Clipperton | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/20 | Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/21* | Déclaration du Président du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins sur les travaux du Conseil à la dix-septième session | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/22 | Déclaration au Conseil, présentée par la délégation des Fidji | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/17/LTC/L.1 Rev.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.2 | Analyse des dépenses déclarées par les contractants | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.3 Rev.1 | Résumé des activités des contractants dans le domaine de l’environnement | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.4 | Demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, présentée par Nauru Ocean Resources Incorporated | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.5 | Demande d’approbation d’un programme de travaux d’exploration | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.6 | Demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration des sulfures polymétalliques présentée par l’Association chinoise de recherchedéveloppement concernant les ressources minérales des fonds marins | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/L.7 | Demande d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration des sulfures polymétalliques présentée par le Gouvernement de la Fédération de Russie | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/C/LTC/L.8 | Examen périodique de l’exécution des plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/1 | Ordre du jour de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/2 | Proposition relative à un projet de plan de gestion de l’environnement de la Zone de Clarion-Clipperton. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/3 | Évaluation par la Commission juridique et technique des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/4 | Spécification de l’échelle et de la projection aux fins des règles, règlements et procédures de l’Autorité | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/5- ISBA/17/C/6 | Avis consultatif de la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins sur les responsabilités et obligations des États qui patronnent des personnes et entités dans le cadre d’activités menées dans la Zone | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/6 | Évaluation par la Commission juridique et technique des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des sulfures polymétalliques. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/17/LTC/7 | Plan de gestion de l’environnement de la zone de Clarion-Clipperton | AR CH EN ES FR RU |
COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/17/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission des finances | AR CH EN ES FR RU |
