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Documents De 18º Session (2012)
Les documents et les décisions des sessions de l’Autorité sont accessibles dans les six langues officielles telles qu’indiquées entre parenthèses: anglais (EN), arabe (AR), chinois (CH), espagnol (SP), français (FR) et russe (RU).
| ASSEMBLÉE | ||
| ISBA/18/A/Inf.1 | Demande d’admission au statut d’observateur présentée conformément au paragraphe 1, alinéa e), de l’article 82 du Règlement intérieur de l’Assemblée pour le compte d’InterRidge. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/A/L.1 | Ordre du jour provisoire de l’Assemblée | |
| CONSEIL | ||
| ISBA/18/C/WP.1 | Projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone* Préambule | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/C/L.1 | Ordre du jour provisoire du Conseil | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/C/2 | Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la Commission juridique et technique, conformément au paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la section 4 de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/C/3 | État des droits acquittés pour l’étude des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration et questions connexes. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
| COMMISSION JURIDIQUE ET TECHNIQUE | ||
| ISBA/18/LTC/1 | ||
| ISBA/18/LTC/2 | Fonctions et méthodes de travail de la Commission juridique et technique et programme de travail prévu pour la période allant de 2012 à 2016. Note du Secrétariat | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/LTC/3 | Rapport sur les consultations informelles entre les contractants et le Secrétariat, tenues à Kingston, du 9 au 11 janvier 2012. Note du Secrétariat | |
| ISBA/18/LTC/4 | Rapport sur l’atelier international sur les besoins en matière de gestion de l’environnement créés par l’exploration et l’exploitation des ressources minérales des grands fonds marins. Note du Secrétariat | |
| ISBA/18/LTC/5 | Projets de modifications à apporter au Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone. Note du Secrétariat | |
| ISBA/18/LTC/6 | ||
| ISBA/18/LTC/7 | Évaluation par la Commission juridique et technique des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques. Note du Secrétariat | |
| ISBA/18/LTC/8 | Évaluation par la Commission juridique et technique des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des sulfures polymétalliques. Note du Secrétariat | |
| COMMISSION DES FINANCES | ||
| ISBA/18/FC/L.1 | Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique | AR CH EN ES FR RU |
| ISBA/18/FC/2 | Incidences financières de l’adhésion au Statut de la Commission de la fonction publique internationale. Rapport du Secrétaire général | AR CH EN ES FR RU |
