Circulaire du Secrétaire général

Index des circulaires du Secrétaire général, instructions administratives et circulaires en vigueur



 

     Cote              Objet Date   de publication                 Observations a
       

Circulaires du Secrétaire général

ISBA/ST/SGB/2008/02  Règles de gestion financière de l’Autorité internationale des fonds marins 12 février 2014      En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2009/02 Mandat du Comité de contrôle des marchés 30 mai 2009 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2011/03 Niveaux de confidentialité et traitement de l’information 28 janvier 2011 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/1 Organisation du Secrétariat de l’Autorité internationale des fonds marins 16 janvier 2017   Remplace ST/SGB/2011/02. En
vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/2 Politique sur l’interdiction de fumer dans les locaux de l’Autorité internationale des fonds marins 27 janvier 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/3 Règles d’utilisation des moyens et données en matière de communications et d’informatique 19 avril 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/4 Code de conduite du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins 19 avril 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/6 Prix du Secrétaire général pour l’excellence dans la recherche sur les grands fonds marins 7 août 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/7 Règlement du personnel de l’Autorité internationale des fonds marins 7 août 2017 Remplace la circulaire 
ISBA/ST/SGB/2011/1. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/8 Mandat du Comité directeur pour l’informatique et les communications 11 octobre 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/9 Création d’un fonds de contributions volontaires à l’appui de la participation aux réunions du Conseil de l’Autorité internationale es fonds marins des membres du onseil originaires d’États en développement 8 août 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2017/10 Index des circulaires du Secrétaire général, instructions administratives et circulaires en vigueur 31 décembre 2017 Remplace la circulaire 
ISBA/ST/SGB/2017/5 
En vigueur jusqu’à nouvel ordre 
ISBA/ST/SGB/2018/1  Politique de formation et de perfectionnement du personnel 6 février 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/SGB/2018/3 Conseil consultatif pour la formation 3 août 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre

Instructions administratives

ISBA/ST/AI/2003/01 Consultants et participants à des réunions consultatives 10 février 2003 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2012/01 Indemnité pour frais d’études et indemnité spéciale pour frais d’études (enfants handicapés) 1er février 2012 Remplace ST/AI/2007/02 and ST/AI/2007/02/Amend.1.
En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2012/02 Excess baggage, unaccompanied shipment and insurance 1er février 2012 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2012/04 Renouvellement d’un engagement de durée déterminée 10 octobre 2012 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2014/01 Programme de stages de l’Autorité internationale des fonds marins 1er octobre 2014 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2017/1 Voyages 19 avril 2017 Remplace ST/AI/2012/03. En
vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2017/2 Congé de maladie 19 avril 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2017/3 Système de gestion et d’évaluation de la performance 18 avril 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2017/4 Congé dans les foyers 19 avril 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2017/5 Documents officiels et publications 1er juillet 2017 Remplace ISBA/ST/AI/2013/01. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2018/1 Application des nouvelles dispositions régissant le cycle d’administration du congé annuel et la période d’évaluation de la performance 10 janvier 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2018/2 Allocations-logement et retenues 30 juillet 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/AI/2018/3 Développement des aptitudes et compétences 3 août 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre

Circulaires

ISBA/ST/IC/2011/2 Programme d’aide à la formation destiné aux agents des services généraux  10 janvier 2011 Remplace ST/IC/2005/2. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2013/07 Indemnité pour frais d’études et indemnité spéciale pour frais d’études pour les enfants handicapés  22 mai 2013 Remplace ST/IC/2007/02. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2013/10 Dispositions relatives aux régimes d’assurance applicables
aux fonctionnaires et autres agents associés à l’Autorité 
18 septembre 2013       En vigueur jusqu’à nouvel ordree 
ISBA/ST/IC/2013/11 Cours de langues, aptitudes linguistiques et mesures d'incitation à l'étude des langues 29 octobre 2013 Remplace ST/IC/2012/03. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2017/6 Horaires de travail, congés et temps de présence 5 juillet 2017 Remplace ST/IC/2011/10. IEn vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2017/8 Nomination de membres du Comité des nominations et des promotions 4 juillet 2017 Remplace ISBA/ST/IC/2017/02. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2017/10 Voyages 6 juillet 2017 Remplace ST/IC/2013/06. En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2017/11 Nouvel ensemble de prestations offertes aux administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur 22 septembre 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2017/12 Nomination de membres du Comité directeur pour l’informatique 
et les communications
11 octobre 2017 En vigueur jusqu’àu 10 octobre 2019
ISBA/ST/IC/2017/14 Mesures de sécurité applicables au domicile 7 novembre 2017 Remplace la circulaire ISBA/ST/IC/2016/04 En vigueur jusqu’à nouvel ordre 
ISBA/ST/IC/2017/15 Élection des membres du Comité du personnel  11 décembre 2017 Remplace la circulaire ISBA/ST/IC/2015/07 En vigueur jusqu’au 20 novembre 2019
ISBA/ST/IC/2017/17 Utilisation du téléphone et facturation 11 décembre 2017 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2018/1 Composition de la Commission paritaire de recours 10 janvier 2018 En vigueur jusqu’au 10 janvier 2018
ISBA/ST/IC/2018/2 Désignation des agents certificateurs, des agents ordonnateurs et des signataires autorisés pour les opérations bancaires 23 avril 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre
ISBA/ST/IC/2018/3 Allocations-logement et retenues pour logement subventionné* 3 août 2018 En vigueur jusqu’à nouvel ordre

a:  Toutes les cotes figurant dans cette colonne renvoient à des documents de l’Autorité internationale des fonds marins